L’assainissement est un processus ayant pour but d’améliorer la situation sanitaire globale de l’environnement, en supprimant toute source d’insalubrité. Dans la pratique, il existe deux types d’assainissement : l’assainissement collectif ou tout-à-l’égout et l’assainissement individuel ou autonome, également appelé assainissement non collectif. La nécessité d’application de l’un de ces deux systèmes pour une maison individuelle sera déterminée par le zonage d’assainissement de la zone concernée. En ce qui concerne l’assainissement individuel, il existe des normes à respecter.
Description de l’assainissement non collectif
L’assainissement non collectif ou ANC désigne les dispositifs de traitement des eaux usées d’une maison individuelle. Les eaux usées sont constituées des eaux-vannes, provenant des toilettes, et des eaux grises qui sont les eaux évacuées par les lavabos, les cuisines, les douches, etc. Les dispositifs d’assainissement non collectif doivent donc permettre le traitement commun de l’ensemble de ces eaux usées. L’ANC est indispensable pour les résidences qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte de l’assainissement collectif.
Pour une meilleure épuration des eaux, les installations sont constituées de plusieurs dispositifs et le traitement se fait en plusieurs étapes :
- La ventilation qui permet l’évacuation des gaz de la fosse toutes eaux.
- La collecte qui consiste à acheminer les eaux usées vers le dispositif de prétraitement. Celui-ci est composé d’une fosse toutes eaux, d’un préfiltre et d’un bac à graisse si nécessaire. Le prétraitement a pour objectif de mélanger les matières organiques à des micro-organismes pour la purification des matières en suspension apportées par les eaux.
- Le poste de relevage qui sert à remonter les eaux si le niveau de sortie de la fosse est trop bas par rapport au système de traitement.
- Le traitement qui désigne généralement la dispersion des eaux prétraitées dans des couches de matériaux préalablement mis en place (gravillons, sables, etc.).
- L’évacuation qui indique l’infiltration des eaux traitées dans le sol.
Réglementation de l’assainissement individuel
L’assainissement individuel est soumis à une réglementation stricte établie et gérée par le Service Public d’Assainissement Non Collectif ou SPANC. Ainsi, ceux qui ne sont pas concernés par l’assainissement collectif doivent respecter des obligations bien définies :
- Équiper l’immeuble ou la maison d’une installation d’assainissement non collectif.
- Assurer l’entretien et procéder à une vidange régulière, effectuée par une personne agréée pour assurer son bon fonctionnement.
- Laisser accéder les agents du SPANC à la propriété pour tous types de vérifications du système.
- Accomplir tous les travaux ordonnés par le SPANC dans le document délivré à l’issue du contrôle.
- Payer une amende en cas de non-accomplissement des obligations.
